Règlements

Constitution et Règlements

Club Mustang Mauricie 

NOTE AU LECTEUR : En vue d’alléger ce texte, on n’emploie généralement que le masculin pour désigner les femmes et les hommes. Ces règlements entreront en vigueur à partir du 16 avril 2018.

  1. NOM 
  • Le club est connu sous le nom et la raison sociale de Club Mustang Mauricie.
  1. SIÈGE SOCIAL 

2.1  Le 2237 Boul. St-Louis, Trois-Rivières est à l’endroit désigné par l’exécutif.

  1. OBJECTIFS 
  • Le club Mustang Mauricie est un club à but non lucratif qui a été créé dans le but de :
    • Permettre à ses membres de se rencontrer et de se divertir.
  • Inviter les autres clubs de la province, afin de promouvoir le tourisme dans la région.
  • Permettre à ses membres de prendre part à des activités qui auront lieu au cours de l’année.
  1. COTISATION ET ADMISSION 
  • Pour être admis, chaque candidat doit posséder au moins un véhicule de type Ford Mustang.
  • Le nombre de membres est indéfini.
  • Le comité en place aura le privilège de refuser un candidat s’il est prouvé ou jugé que ce candidat pourrait nuire à la réputation du club ou à son bon fonctionnement.
  • Chaque candidat doit avoir au moins seize ans et doit posséder un permis de conduire valide au moment de son inscription.
  • La cotisation d’admission d’un nouveau membre est de vingt (20) dollars.
  • La cotisation de renouvellement d’une carte de membre est de vingt (20) dollars par année.
  • La cotisation devra, au préalable, être payée pour l’obtention de la carte de membre.
  • La cotisation n’est remboursable pour aucune raison, sauf si le comité en place en décide autrement.
  • Pour tout changement dans le dossier du membre au cours de l’année, un avis doit être donné au secrétaire-trésorier du club.
  • Toute dépense personnelle liée aux uniformes, décalcomanies, insignes, drapeaux ou autres, doivent être assumée par les membres eux-mêmes. En aucune façon, ces dépenses ne pourront être portées au compte du club.
  • La carte de membre sera valide pour douze mois à partir du 1eravril au 31 mars de l’année où la demande a été faite.
  • Les membres de l’exécutif pour l’année en cours n’ont pas à payer les frais d’admission.
  • L’inscription peut être faite sur le site Internet du Club au clubmustangmauricie.com ou en personne au format papier (voir Annexe A)
  1. MEMBRES FONDATEURS
    • Sont considérées comme membres fondateurs les personnes qui ont signé et adopté la charte d’incorporation, soit : Steven Goulet, Guy Degongre et Jason Cantin.
    • Les membres fondateurs ont le privilège d’avoir une carte de membre à vie gratuitement.
  1. ASSEMBLÉE
    • L’assemblée générale annuelle aura lieu au moins une fois par année. La date et l’endroit seront désignés par le comité en place.
    • Le quorum des assemblées sera le nombre de membres présents à l’assemblée.

La date de l’assemblée devra être communiquée aux membres au moins deux semaines à l’avance.

  1. ADMINISTRATION ET DIRIGEANTS
    • Le comité exécutif sera composé des dirigeants suivants :
      • Président
      • Vice-président
      • Secrétaire-trésorier
      • Directeur
      • Directeur web
    • D’autres postes pourront s’ajouter au besoin après un vote de l’assemblée.
    • Si un membre du comité exécutif est absent à plus de trois réunions consécutives, sans raison valable, il sera passible d’expulsion.
    • Advenant le cas où le secrétaire-trésorier et le président soient de la même famille, une autre signature sur les chèques sera exigée, soit celle du vice-président.
  1. FONCTIONS ET POUVOIR DES DIRIGEANTS
    • Fonctions du Président 
      • Principal Administrateur
      • Convocation, Agenda, Procédure, Motions, Correspondance, etc.
      • Distribution des cartes de membres et des autocollants
      • Programme d’action
      • Budget (vérification)
      • Recrutement
      • Représentation
      • Réunion d’exécutif
      • Publicité
      • Affiliations
    • Fonctions du Vice-Président
      • Seconder le Président
      • Remplacer le président en son absence
      • Assumer certaines tâches
        • Recrutement
        • Comités spéciaux
        • Mémoires
      • Assurer la continuité
      • Agent médiateur entre : Président, Directeur(s), Membres
  • Fonctions du Secrétaire-trésorier
    • Continuité des activités
    • Gardien des dossiers, Archives
    • Procès-verbaux
    • Correspondance
    • Agenda
    • Régularité des assemblées
    • Publicité
    • Budget (Rapport régulier)
    • Liste des membres
    • Informateur
    • Rapport avec les membres (règles)
    • Manifestations spéciales
    • Relation avec les autres clubs et associations
    • Une copie des rapports financiers chaque mois au Président, pour que celui-ci puisse avoir un bon suivi et qu’il appose sa signature.
  • Fonctions du/des Directeur(s)
    • S’impliquer au bon fonctionnement du club
    • Au besoin, faire des appels téléphoniques aux membres
    • Publicité
    • Recrutement
    • Aider dans l’organisation des diverses activités
    • Participer aux assemblées exécutives et générales régulièrement
  • Fonctions du Directeur web
    • Rédaction
    • Distribution
    • Au besoin, former un comité pour l’aider
    • Publicité
    • Relations publiques
    • Tenue de livres pour le budget du site web.
    • Suivi des chroniques et concours du site web.
  • Le Président n’a pas le droit de vote, sauf s’il y a égalité des voix.

Le comité exécutif en place se réserve le droit d’expulser un membre en tout temps s’il est prouvé que ce membre a nui au bon fonctionnement du club ou s’il n’a pas respecté les règlements, après avertissement.

  1. DÉPENSES ET FINANCES
    • Tous les fonds reçus de toute source seront immédiatement remis au secrétaire-trésorier pour dépôt au comptoir-chèque du club.
    • Les fonds amassés de toute source devront servir aux besoins et bénéfices du club.
  1. ÉLECTIONS
    • Les membres élisent les dirigeants du comité exécutif pour 2 ans lors de l’assemblée ordinaire du début de l’année (janvier ou février).
      • Chaque année il y a élection pour 2 ans, soit président, directeur et directeur du web les années impaires. Secrétaire-trésorier et vice-président les années paires.
    • Les nouveaux dirigeants entrent en fonction immédiatement après l’élection.
    • Le vote se fera en personne seulement et non par procuration et par des membres en règle seulement.
    • On ne pourra présenter au poste de direction que des membres présents et en règle lors de cette élection.
    • Auront le droit de vote seulement le membre et son conjoint inscrit.
    • Au moment de l’élection, l’assemblée élira un président et un secrétaire d’élection qui devront vérifier le décompte des bulletins de vote.
    • Les vérificateurs devront compter les bulletins de vote après que le président et le secrétaire d’élection l’aient fait au préalable.
    • Pour chaque poste, le scrutin se fera séparément et par vote secret.
    • Au cours du terme, en cas de vacance aux postes du comité, ce dernier procèdera, au besoin, à l’élection d’un successeur.
  2. DESTITUTION ET DÉMISSION
    • Tout membre du comité exécutif peut être démis de ses fonctions en tout temps sur un vote majoritaire ( 50 % +1) de l’assemblée des membres.
    • Tout membre élu du comité exécutif qui désire démissionner de son poste, pour une raison ou une autre, devra le faire par écrit et remettre une copie de sa lettre de démission à au moins deux des trois membres dirigeants (les membres dirigeants étant : Président, Vice-Président et le Secrétaire-Trésorier) et ce au moins deux semaines avant la prochaine réunion exécutive.
  3. DOMAINE D’ACTIVITÉ
    • Tous les genres d’activités seront soumis à l’approbation du comité exécutif.
    • Pendant une activité, seul l’organisateur a le droit de modifier l’horaire, le trajet ou autre.
    • Toute manifestation sur des terrains privés devra faire l’objet de renonciation à tout dommage et intérêt.
    • Les véhicules pourront être soumis à une inspection technique selon le genre d’activité et seront exclus s’ils ne sont pas sûrs au point de vue mécanique.
    • Pendant une activité, si un participant est jugé en état d’ébriété ou avec des facultés affaiblies, il pourra être refusé ou disqualifié, dépendamment de l’activité.
    • Tous les membres et invités qui prennent part à un genre d’activité, devront se conformer aux lois sur les véhicules automobiles de la province, aux arrêtés et règlements de la ville ou du comité compte tenu des circonstances.
    • Toute violation flagrante des lois ou des codes constitue une cause suffisante du retrait des privilèges de membres, ce dont le comité exécutif devra juger.
  4. GÉNÉRALITÉS
    • Toute personne qui se sert de nom ou des signes du club en total ou en partie, pour fin de reproduction ou d’utilisation sans l’autorisation écrite du comité exécutif en place du club Mustang Mauricie sera passible d’expulsion et/ou de poursuites judiciaires.
    • Une Personne expulsée doit remettre sa carte et ses autocollants.
      • La décision finale, d’émettre une nouvelle carte de membre, est laissée à la discrétion du comité en place.
  1. AMENDEMENTS
    • Le présent règlement peut être amendé par un vote à une assemblée ordinaire des membres, à la condition que les membres constituant le quorum exercent leur droit de vote.
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